Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 décembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 08 novembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 septembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 04 juillet 2023Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêtés Municipaux 2024
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262 -17 rue de la GareTélécharger
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263 - 15 rue VoltaireTélécharger
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264 - 34 rue de MetzTélécharger
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265 - ESH Course à pied BallastiereTélécharger
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266 - Travaux rue VoltaireTélécharger
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267 - Echafaudage 3 rue Jean JaurèsTélécharger
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268 - Travaux ENES 3 rue Jean JaurèsTélécharger
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269 - Buvette temporaire esh - Bal du Nouvel AnTélécharger
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270 - Travaux rue des Pêcheurs - CosecTélécharger
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271 - 2025 - Buvette temporaire - SDL 2025 - F comme FemmeTélécharger
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272 - 2025- Buvette temporaire fête de la musique 2024 - GYMTélécharger
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273 - 2025 - Buvette temporaire fête Nationale 2024 - GYMTélécharger
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274 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE MARCHE DE NOEL - APE - 01.12.2024Télécharger
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275 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE VIDE-DRESSING - F COMME FEMMES - 17.11.2024Télécharger
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276 - 2025 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE VIDE-DRESSING - F COMME FEMMES - 06.04.2025Télécharger
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277- Travaux cloture 27 rue du Colonel ManhesTélécharger
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278 - travaux 20 rue d'AmnévilleTélécharger
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279 - 21 rue de Metz.Télécharger
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280 - déménagement 42 rue Georges WodliTélécharger
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281 - déménagement 1 Allée de l'HôpitalTélécharger
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282- Echafaudage 6 bis rue de la RépubliqueTélécharger
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283 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE CHAMPIONNAT SALLE - ESH TIR A L'ARC - 16+17.11.2024Télécharger
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284 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE REPAS PAROISSIAL- AIH - 10.11.2024Télécharger
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288 - Travaux remplacement tampon sur chaussee 82 rue de MetzTélécharger
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289 - Travaux ELRES 82 rue de MetzTélécharger
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290 - Travaux GCT 82 rue de MetzTélécharger
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291 - livraison fioul 18 rue VoltaireTélécharger
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292 - OTDDP 24 rue VoltaireTélécharger
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293 - Travaux BVTP 111 rue de MetzTélécharger
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294 - Travaux SOBECA rue Joliot CurieTélécharger
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295 - travaux voie romaine CONSTRUCTELTélécharger
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296 - ARRETE sens unique rues d'Amnéville et DegasTélécharger
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297 - Travaux rue des Pêcheurs - CosecTélécharger
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298 - THEBA Arrête circulation rue PasteurTélécharger
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299 - déménagement 18 rue Henri HoffmannTélécharger
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300 - Marché déplacéTélécharger
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301 - Défilé 11 novembreTélécharger
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302 - Travaux SDEL LUMIERE rue des jardinsTélécharger
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303 - Vente de sapins place BurgerTélécharger
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304 - Travaux Rue de la GareTélécharger
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305 - Travaux ERTP diverses ruesTélécharger
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306 - Travaux SOBECA rue de MetzTélécharger
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307 - Travaux SMART TP 9 rue du MarchéTélécharger
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309 - Occupation temporaire du domaine public 6 rue de VerdunTélécharger
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308 - Défilé Saint NicolasTélécharger
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310 - 37 rue VoltaireTélécharger
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311 - 44 rue BarbusseTélécharger
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311 - 44 rue BarbusseTélécharger
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312 - 49 rue de MetzTélécharger
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313 - installation illuminations Noel ruesTélécharger
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314 - installation illuminations Noel rue de la GareTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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325 - Déménagement 3 rue de la gareTélécharger
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326 - Travaux toiture rue du Colonel FabienTélécharger
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Réglementation temporaire vente de détail et transport de carburant et autre - juillet 2023Télécharger
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Règlementation temporaire sur le port et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniquesTélécharger
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Restrictions artifices et pyrotechniqueTélécharger
Avis d'enquête publique
ELECTIONS CHAMBRE D'AGRICULTURE
Elections chambre d'agriculture
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