Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 janvier 2025Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 06 novembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
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20241218 CM ConvocationTélécharger
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20250122 CM ConvocationTélécharger
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20250312 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
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014- Travaux climatisation daval sasuTélécharger
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015- Travaux climatisation daval sasuTélécharger
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016 - permission de voirie Bouygues Telecom 37 rue MozartTélécharger
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017 - Buvette - Repas dansant CarnavalTélécharger
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018 - Déménagement 93 rue de Metz.Télécharger
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019 - livraison fioul 18 rue VoltaireTélécharger
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021 - rue Hoffmann spectacleTélécharger
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022 - déménagement 2A rue des FleursTélécharger
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023 - Livraisons 1 rue du PresbytèreTélécharger
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026 - Travaux parking gareTélécharger
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027 - Travaux SADE 1 rue Pierre SémardTélécharger
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028 - Travaux RD10 et GRTélécharger
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029 - Travaux LOR BLEU 1 rue Pierre SémardTélécharger
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030 - Permission de voirie MOSELLE TELECOMTélécharger
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031 - travaux vidéoprotection ENSIOTélécharger
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035 - Buvette repas paroissialTélécharger
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036 - SOBECA 41 rue de la GareTélécharger
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037 - SOBECA 6 rue Saint JacquesTélécharger
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038 - ARRETE BUVETTE - TRIATHLON 2025Télécharger
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039 - Concert Stephan EICHERTélécharger
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040 - travaux 10 rue Anatole FranceTélécharger
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041 - manifestation 7 rue Anatole FranceTélécharger
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042- Echafaudage 6 bis rue de la RépubliqueTélécharger
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043 - déménagement Les Gentlemen du Déménagement 7 rue HoffmannTélécharger
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044 - Fanions rue de la GareTélécharger
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045 - Travaux annuels peinture routièreTélécharger
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A046 - travaux 10 rue Anatole France - annule et remplace A040Télécharger
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A047 - Déménagement 72 rue de MetzTélécharger
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048 - Marche Populaire - ESH SPT - 01.05.2025Télécharger
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049 - BUVETTE CONCERT 80ANS DE LA VICTOIRE - AVENIRTélécharger
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050 - BUVETTE CONCERT PRINTEMPS - AVENIRTélécharger
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A051 - Déménagement 1 rue de la FontaineTélécharger
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A052 - ESH Marche parking droit SDFTélécharger
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A053 - ESH hand-ball salle des sportsTélécharger
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A054 - Travaux BVTPTélécharger
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A055 - EPITECH RESEAUX TP 37 rue MozartTélécharger
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A056 - Journée nationale du souvenir des victimes et héros déportationTélécharger
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A057 - Déménagement 22 rue de la GareTélécharger
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A058 - Travaux rue de MetzTélécharger
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A059 - Déménagement 103 rue de la GareTélécharger
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A060- Refection de toiture 6 rue de la RépubliqueTélécharger
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A061 - travaux 1A rue du maréchal fochTélécharger
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A062- Refection de toiture 13 rue de la DélivranceTélécharger
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A063 - Travaux 1 rue Pierre SémardTélécharger
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A065 - déménagement - annule et remplace A043Télécharger
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A066 - livraisons 34 rue de la ConventionTélécharger
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A067 - Déménagement 50 rue de la GareTélécharger
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A068 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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A069 - livraison 2A rue de la RépubliqueTélécharger
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A070 - EPITECH RESEAUX TP rue Mozart - annule et remplace A055Télécharger
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A071 - Peinture façade - 66 rue de la GareTélécharger
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A072 - Travaux ERTPTélécharger
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A073 - Déménagement 20 rue Claude Monet - 25 rue de la GareTélécharger
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A074 - marché deplacéTélécharger
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A076- OTDDP 12 rue du 18 juin 1940Télécharger
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A077 - Déménagement 26 rue Voltaire - 10 rue Anatole FranceTélécharger
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A079- OTDDP 4 rue du Docteur Gaston VivilleTélécharger
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A080 - Déménagement 20 rue Henri BarbusseTélécharger
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A082 - SOBECA 8 rue des ForgeronsTélécharger
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A083 - Récupération de meubles 47 rue FochTélécharger
Arrêtés Municipaux 2024
DECISIONS 2025
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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