Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 janvier 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 12 mars 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 30 avril 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 11 juin 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 septembre 2025Télécharger
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Procèsverbal - Conseil Municipal du 22 octobre 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 décembre 2025Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
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20241218 CM ConvocationTélécharger
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20250312 CM ConvocationTélécharger
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20250430 CM ConvocationTélécharger
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20250611 CM ConvocationTélécharger
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20250903 CM CONVOCATIONTélécharger
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20251022 CM ConvocationTélécharger
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20251203 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
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A253 - déménagement 43 rue de la LibertéTélécharger
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A257 - manifestation NOVASCOTélécharger
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A370 - Déménagement 56 rue de la GareTélécharger
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A371 - OTDDP avec PLTélécharger
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A372 - VEOLIA - Circulation et stationnementTélécharger
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A373 - VEOLIA - Permission de voirieTélécharger
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A374 - Echafaudage pour isolation thermique extérieureTélécharger
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A375 - Forage dirigé pour RCUTélécharger
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A376 - Annule et remplace Déménagement 60 rue de la GareTélécharger
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A377 - Déménagement 49 rue VoltaireTélécharger
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A378 - marché deplacéTélécharger
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A379 - travaux rue de BoussangeTélécharger
DECISIONS 2025
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs - CARNAVAL 2025Télécharger
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
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Réglementation temporaire achat, vente, transport et utilisation des artifices de divertissement et pyrotechniques, le transport de carburant, la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion de la fête de la musique dTélécharger
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Arrêté préfectoral - classement sonore voies routières Moselle-18-07-2025 -Télécharger
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AP 2025-51 modifiant AP 2024-75 nomination louveterieTélécharger
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AP 2025-53 proro+modif AP 2025-12 tirs administratifs sanglier période sensible culturesTélécharger
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AP 2024-75 nomination lieutenants louveterie 2025-2029 et annexeTélécharger
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10 - Arrêté interdiction free party - du 31 10 au 03 11 2025Télécharger
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Arrete 2025 DDPP 3889 chasse pêcheTélécharger
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ARRETE PREFECTORAL AREFIM lot B prolongation du délai d'exploitationTélécharger
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ARRETE PREFECTORAL AREFIM lot A prolongation du délai d'exploitationTélécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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